Institutions et organes du Conseil de l’Europe

Sites dépendant du Conseil de l’Europe :

 Conseil de l’Europe

 Comité des Ministres (C.M.)

 Assemblée Parlementaire (A.P.C.E.)

 Congrès des pouvoirs locaux et régionaux (C.P.L.R.E.)

 Cour Européenne des droits de l’Homme (C.E.D.H.)

 Commissaire aux Droits de l’Homme

 Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (E.C.R.I.)

 Conférence des OING

 Direction générale des Droits de l’Homme et des affaires juridiques

 Direction générale de la démocratie et des affaires politiques

 Direction générale de la Cohésion sociale

 Direction générale de l’éducation, de la culture et du patrimoine, de la jeunesse et des sports

 Traités, Droit international et terrorisme

Accords partiels :

Un accord partiel du Conseil de l’Europe est une « forme de coopération permettant à certains états membres d’entreprendre des activités qui ne sont pas poursuivies par tous les états membres du Conseil de l’Europe. Par conséquent, seuls les Etats intéressés participent à l’activité et en supportent les frais ».

 Banque de développement du Conseil de l’Europe

 Pharmacopée (Direction européenne de la qualité du médicament)

 Eurimages

 Groupe Pompidou

 Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (EUR-OPA)

 Commission de Venise

 Centre européen pour les langues vivantes

 Groupe d’États contre la corruption (GRECO)

 Accord partiel élargi sur le sport

 Centre Nord-Sud